Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Raison sociale : [RAISON_SOCIALE]
• Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]
• Adresse du siège social : [ADRESSE_SIEGE]
• SIRET : [SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO_TVA si applicable]
• Téléphone : 06 31 00 68 71
• Email : lejardindesmerveilles65@gmail.com
• Directeur de la publication : [DIRECTEUR_DE_PUBLICATION]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• GitHub Pages — GitHub, Inc.
• 88 Colin P Kelly Jr Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : https://pages.github.com

3. Conception du site

Le site a été conçu et développé par Caza Comm.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, vidéos, sons, ainsi que leur mise en forme) sont la propriété exclusive de [RAISON_SOCIALE], à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de [RAISON_SOCIALE], sous peine de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles & RGPD

5.1 Collecte de données

Le présent site est un site vitrine. Aucune donnée personnelle n'est collectée directement via ce site (pas de formulaire de contact, pas d'inscription en ligne, pas de compte utilisateur).

La préinscription des enfants se fait via une plateforme externe dédiée, soumise à sa propre politique de confidentialité.

5.2 Traitement des demandes par téléphone ou email

Lorsque vous nous contactez par téléphone (06 31 00 68 71) ou par email (lejardindesmerveilles65@gmail.com), les informations que vous nous communiquez sont utilisées uniquement pour traiter votre demande. Elles ne sont jamais cédées ni vendues à des tiers.

5.3 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :

• Par email : lejardindesmerveilles65@gmail.com
• Par courrier : [ADRESSE_SIEGE]

Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

6. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de tracking, de mesure d'audience ou de profilage publicitaire. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés (par exemple, par la carte Google Maps intégrée). Ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable.

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7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet (notamment Instagram, Google Maps, plateforme de préinscription). [RAISON_SOCIALE] ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers ni de leur politique de confidentialité.

8. Crédits photos

[CRÉDITS_PHOTOS — à compléter selon les sources des images utilisées]

9. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par téléphone : 06 31 00 68 71
• Par email : lejardindesmerveilles65@gmail.com